MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site
 

Nom commercial / boutique : Filébois

Nom et prénom : BITSCHE Bettina

Statut : Entrepreneur individuel – Micro Entreprise

Adresse : 1 Chemin des vignes – Nitrat

16330 SAINT AMANT DE BOIXE

SIRET : 10933391400017

Adresse e-mail : [email protected]

L’entreprise n’est pas assujettie à la TVA conformément à l’article 293B du code Général des impôts

2. Activité
 

La boutique propose la vente en ligne de créations artisanales et de fournitures destinées aux loisirs créatifs, notamment des paniers et corbeilles, accessoires créatifs, cordes, fils, bobines ou pelotes, formes et supports en bois, ainsi que des articles personnalisables ou gravés lorsque ces options sont proposées.

Les caractéristiques, dimensions, matériaux, options de personnalisation et précautions utiles sont précisées sur les fiches produits concernées.

3. Hébergement du site
 

Plateforme de création et d’hébergement : CmonSite

Société exploitante indiquée par CmonSite : LORD OF WEB SARL

Adresse : 16 rue de Rome, 13480 Cabriès, France

Site internet : https://www.cmonsite.fr

Contact : via la page officielle https://www.cmonsite.fr

Serveurs infogérés par : Nexylan SAS

Adresse : 1274 ter Avenue de la Marne, 59700 Marcq-en-Barœul, France

4. Propriété intellectuelle
 

Sauf mention contraire, les textes, photographies, illustrations, logos et contenus publiés sur ce site sont la propriété de l’éditrice ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation sans autorisation préalable est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi. Les marques et contenus appartenant à des tiers restent la propriété de leurs titulaires respectifs.

5. Données personnelles
 

Les données communiquées lors d’une commande ou d’une prise de contact sont utilisées pour gérer les commandes, paiements, livraisons, demandes des clients et obligations comptables ou légales.

Les informations détaillées concernant les données collectées, les finalités, bases légales, destinataires, durées de conservation et droits des personnes figurent dans la Politique de confidentialité accessible sur le site.

Pour exercer les droits prévus par la réglementation applicable, contactez : [email protected]

Vous pouvez également adresser une réclamation à la CNIL : https://www.cnil.fr.

Cette rubrique doit être adaptée aux outils réellement utilisés sur le site (paiement, formulaires, statistiques, cookies, newsletter, transporteurs).

6. Cookies et traceurs
 

Le site peut utiliser des cookies ou traceurs nécessaires à son fonctionnement. Les cookies non essentiels, notamment ceux destinés à la mesure d’audience ou à la publicité lorsqu’ils nécessitent un consentement, doivent être configurés conformément aux règles applicables. Les informations relatives aux cookies utilisés et aux choix possibles doivent être accessibles depuis le site.

Vérifiez dans les paramètres CmonSite la liste réelle des cookies et traceurs ainsi que la configuration de la bannière de consentement, si nécessaire.

7. CGV et médiation de la consommation
 

Les ventes réalisées sur la boutique sont régies par les Conditions générales de vente (CGV) accessibles sur le site.

En cas de difficulté, le client peut contacter l’éditrice à [email protected]  afin de rechercher une solution amiable. Les coordonnées du médiateur de la consommation dont relève la boutique doivent figurer dans les CGV et être accessibles aux clients :

Médiateur : [NOM DU MÉDIATEUR APRÈS ADHÉSION]  Adresse : [ADRESSE]

Site internet : [URL]

8. Mise à jour
 

Dernière mise à jour : 03/11/2026